Warning: call_user_func_array() expects parameter 1 to be a valid callback, function '_wp_footnotes_kses_init' not found or invalid function name in /home/clients/4f3341c379abd74c61e4a5e62cf9fbd0/web/wp-includes/class-wp-hook.php on line 308

Warning: call_user_func_array() expects parameter 1 to be a valid callback, function '_wp_footnotes_kses_init' not found or invalid function name in /home/clients/4f3341c379abd74c61e4a5e62cf9fbd0/web/wp-includes/class-wp-hook.php on line 308
Mentions légales - Mon Événement Ciel

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Mon Événement’Ciel les présentes mentions légales.

Le site Mon Événement’Ciel est accessible à l’adresse suivante : mon-evenement-ciel.fr (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Mon Événement’Ciel est édité par :

Mon Événement’Ciel

Activité de la Société coopérative Elycoop (SCOP à capital variable)
(Siège social) : Pôle Pixel – Bât B – 26 rue Emile Descorps – 69100 VILLEURBANNE
SIREN : 429 851 637 – NAF : 7022Z – 429 851 637 RCS Lyon

Adresse e-mail de contact : apenelle@mon-evenement-ciel.fr

Le site Mon Événement’Ciel est hébergé par :

INFOMANIAK NETWORK SA

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 26, Avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève, SUISSE

Téléphone : 0844 55 11 55

Adresse e-mail : support@infomaniak.ch.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet rucherdescosniers.fr (textes, éléments graphiques, photographies, cartographie, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Restons en contact !

Inscrivez-vous pour recevoir nos dernières actualités et nos derniers conseils pour l'organisation d'événements éco-responsables !

Vous êtes inscrit(e) !